Conseil Municipal du 01 mars 1942




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 378Séance du 1 Mars 1942 - Registre D18 Page 378 - Délibération
D18 Page 379Assurance contre la mortalité des chevaux|-|Assurance responsabilité civile dans accidents aux membres de la municipalité|-|Inspection sanitaire des viandes - Indemnité complémentaire au vétérinaire|-|Mémoire de travaux d'entretien - années 1940 - 1941 - Registre D18 Page 379 - Délibération
D18 Page 380Création d'une 3ème classe de cours complémentaire à l'école Jules Ferry - Registre D18 Page 380 - Délibération
D18 Page 381Réfection du cadastre|-|Création d'un nouveau cimetière - Achat de terrain - Registre D18 Page 381 - Délibération
D18 Page 382Terrain de jeux pour l'école des Coudreaux|-|Création d'un stade pour les sportifs|-|Equipement sportif pour les enfants des écoles|-|Création d'un emploi de moniteur d'éducation physique - Registre D18 Page 382 - Délibération
D18 Page 383Subvention à l'association des sports de Chelles|-|Aménagement des terrains sportifs scolaires|-|Approbation de marché|-|Orientation professionnelle - Registre D18 Page 383 - Délibération
D18 Page 384Fonctionnement de la consultation des nourrissons|-|Assurance contre les accidents pouvant entrainer la responsabilité communale et des sapeurs-pompiers|-|Rapport de la sous-commission du personnel - Application des lois du 31 Octobre 1941 au personnel communal - Registre D18 Page 384 - Délibération
D18 Page 385Personnel auxiliaire|-|Admission à la retraite - Registre D18 Page 385 - Délibération
D18 Page 386Avancement|-|Gratification|-|Impôt sur les spectacles - Registre D18 Page 386 - Délibération
D18 Page 387Tarif des concessions dans le cimetière - Registre D18 Page 387 - Délibération
D18 Page 388Taxe d'abattage|-|Budget primitif de 1942 - Registre D18 Page 388 - Délibération
D18 Page 390Taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux - Registre D18 Page 390 - Délibération
D18 Page 391Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères|-|Taxe sur le déversement à l'égout|-|Taxe municipale sur le revenu net des propriétés non-bâties - Registre D18 Page 391 - Délibération
D18 Page 392Indemnité de fonctions|-|Demande des Pompes Funèbres Générales|-|Alignement Quai Auguste Prévost - Terrain Jouanne - Registre D18 Page 392 - Délibération
D18 Page 393Admission en non-valeur|-|Equipement de véhicules automobiles pour la marche au gaz de ville|-|Taxe sanitaire - Registre D18 Page 393 - Délibération
D18 Page 394Communications diverses - Registre D18 Page 394 - Délibération